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Généalogie
Villages de LorraineEntraidePour me contacter | Les impôts qui pesaient sur le peuple, (le clergé, la noblesse et quelques fonctionnaires du tiers état étaient exempts,) étaient les suivants :
Dans les campagnes, la chambre des comptes supposait que les laboureurs pouvait supporter chacun une cote de 30 à 48 livres et les manoeuvres une cote de 12 à 15. Elle comptait alors le nombre de chacun d'eux, puis envoyait à chaque communauté un mandement portant que des assesseurs feraient entre les contribuables la répartition d'une certaine somme. Les villes dont la population ne dépassait pas 4,000 âmes étaient considérées comme villages, et celles dont la population était supérieure étaient présumées habitées par des manoeuvres seulement. Elle supposait en outre que leurs ressources étaient bien au-dessous de celles des habitants des campagnes, alors leurs cotes étaient portées à 8-12 livres ; en sorte que les petites villes et les campagnes supportaient proportionnellement une imposition double et quelque fois triple de celle des villes. Ce système, très défectueux, décourageait l'agriculture et faisait déserter les campagnes. Lorsque la Lorraine fut réunie à la France, la chambre des comptes conserva la répartition des impôts anciens et de ceux qui furent successivement établis, sans réformer les vices du pied certain. Les vingtièmes progressifs furent accrus. Cet impôt ne frappait que légèrement les villes et malgré les réformes, lorsque les habitants de Nancy ne payaient que 12 livres et ceux de Lunéville 8, ceux du plus chétif hameau payaient 12 à 15 livres. Les rôles de subvention ont varié de 2,400 en 1620 à 3,783 en 1793. Lorsque ce rôle était arrivé à la mairie, tous les bourgeois étaient invités sans faute â la répartition (5livres d'amende aux absents.) On nommait trois assesseurs ou répartiteurs dans chacune des trois classes de bourgeoisie : haute, moyenne et basse, puis des collecteurs. En outre de la somme fixée il fallait prélever un supplément destiné aux non-valeurs, aux frais de route des collecteurs gui portaient leur argent à Saint- Dié ,le timbre, la quittance. Il y avait aussi un rôle d'immeubles qui en 1780 et 1787 était composé de
Dans ce dernier rôle étaient compris les nobles. Enfin un rôle d'industrie qui en 1772 comprenait :
2° Ponts et Chaussées (voir Routes) 3° Octrois. - Ils ont toujours été le revenu le plus clair de la commune en même temps que le plus important : les revenus patrimoniaux étant à cette époque de très faible importance. L'octroi autorisé en 1717 et renouvelable chaque neuf années fut de nouveau prorogé en 1740. Il portait en un droit,
Ce droit était adjugé par la ville à un fermier qui fournissait une caution, un certificateur de caution acceptés par la municipalité et tous solidaires par corps. En dehors des prix échus par l'enchère, il y avait les francs vins à la charge du fermier. Celui-ci seul, ou aidé d'un commis, percevait les taxes fixées par l'enchère, faisait des visites domiciliaires et le cas échéant, verbalisait. Voici quelques chiffres relatifs à l'octroi ;
Les droits d'encavage furent augmentés en 1780 et 1783. La ville avait un revenu de 6,604 livres, mais de nombreuses dépenses. Aussi, en 1783, personne ne voulut soumissionner, car le nouveau droit était de 1 livre 6 sous 8 deniers par mesure. Seul Joseph Mougeot accepta pour 41 louis. Alors les aubergistes protestèrent par voie d'huissier, les notables blâmèrent la municipalité, se livrèrent contre elle à des propos injurieux; on les accusait d'avoir surpris la religion du roi. Les officiers ripostèrent, prétextant une cabale injurieuse entre certains cabaretiers qui ne voyaient que leur intérêt personnel. Une nouvelle enchère eut lieu ; les officiers attendirent trois heures et il se présenta seulement douze curieux. Les officiers en référèrent à l'intendant en demandant de faire régir le nouvel octroi par la ville elle-même. Une troisième enchère eut encore lieu ; la ferme fut adjugée provisoirement à 70 louis, enfin un amateur l'obtint quelques jours après pour 73, ce qui, avec les francs vins, faisait 2,531 livres 13 sous. Pendant la Révolution, les octrois furent supprimés; mais la ville dut bientôt en demander le rétablissement (an XIII). En l'an XIII, ils rapportaient 5,660 francs. Sel. Le sel était monopolisé et les commis des fermiers le débitaient à des prix généralement très élevés. En 1789, le prix de la livre tomba à 6 sous, et en 1793, après la suppression des fermes, il ne coûtait plus que 2 sous 3 deniers. La ville avait droit à une quantité de sel déterminée par sa population et le nombre de ses bestiaux, savoir : chaque personne, 10 livres , et les bêtes, 5 livres ou 2 livres et demie. En thermidor an II, il y avait ainsi 1,970 habitants et 1,286 têtes de bétail. Ce sel devait être pris à la saline par la ville. Un habitant de Rambervillers, en 1793, étant venu avec un chargement de sel qu'il voulait vendre 6 sous la livre, eut sa marchandise confisquée et vendue sur la place à raison de 3 livres à chaque personne et à 3 sous la livre. Tabac. Quant au tabac, la vente et la culture en appartenaient à un fermier qui livrait son tabac plombé, cacheté et taxé à 9 sous la livre, 7 sous le commun. Les tabacs de luxe variaient de prix selon leur nature et leur parfum. En 1792, on eut la faculté de le cultiver et de le débiter dans tout le royaume ; mais le tabac étranger était prohibé. Droits du domaine. I1 y avait le droit de taverne, savoir : 10 fr. pour les cabaretiers avec enseignes et qui logent, et 5 fr. pour ceux qui ont bouchon. 7 maisons seulement étaient imposées. Enfin il existait une redevance de 30 fr. pour droits d'usage dans les bois de Boremont Mainmorte. Les comptes, depuis 1774, portent que ce droit est prescrit. Mais il y est dit, dans ceux depuis 1730, que tous les sujets et habitants de la dite mairie de Bruyères sont mainmortables et attenus à la même redevance que les sujets et habitants des autres ban envers l'office de Remiremont pour la moitié, excepté ceux qui en sont exempts ; que les dits habitants ayant refusé de payer, on a fait consulter à Nancy Sur ce droit, et il a été délibéré qu'il est prescriptible suivant la consultation, alors les officiers n'ont pu rien percevoir.
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