|
Généalogie
Villages de LorraineEntraidePour me contacter | L'ancienne municipalité disparut et fut remplacée par le conseil général de la commune élu par tous les citoyens (le mot bourgeois étant supprimé). Ceux-ci étaient divisés en notables parmi lesquels on choisissait ce conseil en prenant les premiers de la liste. En 1790, le département des Vosges fut créé et divisé en neuf districts, dont un avait son chef-lieu à Bruyères. Celui-ci comprenait sept cantons : Bruyères, Docelles, Gugnécourt, Brouvelieures, Granges, Corcieux et Gérardmer. Le canton de Bruyères était formé des communes suivantes : Bruyères, Champ-le-Duc, Laveline, Laval, Fays, Fiménil, Beauménil et Prey. Cette division territoriale dura jusqu'en 1800 pour être ramenée â ce qu'elle est aujourd'hui. L'administration de l'intendant et des subdélégués fut remplacée par une administration centrale et des administrations de district. Chaque district avait un directoire, un procureur syndic et un conseil. L'administration centrale comprenait un directoire, un procureur général et un conseil général. Le 20 mai 1790, on forma la liste des citoyens pour la confection des assemblées primaires, afin de choisir les électeurs qui devaient se réunir vers le 15 juin aux chefs-lieux de leurs districts pour procéder à l'élection des procureurs syndics et des membres du conseil de district. Quelques jours avant, ils s'étaient réunis à Epinal pour nommer le procureur général syndic et 36 administrateurs. Epinal fut alors choisi comme chef-lieu du département par 311 voix contre 127. Parmi les administrateurs du département nous trouvons Gusman, ancien lieutenant général au bailliage de Bruyères, et Rapin, conseiller au même bailliage. Le 16 juin, Balland le jeune, homme de loi à Bruyères, fut nommé procureur syndic du district. Au mois d'octobre on nomma les membres du tribunal de district et les juges de paix. Gusman fut nommé président. Les bureaux de paix étaient choisis parmi les citoyens et se composaient de deux hommes de loi et de quatre notables. Le 2 décembre 1790 eut lieu l'installation du tribunal. 1l y eut une messe du Saint-Esprit, à laquelle assistèrent le directoire du district, les juges du tribunal, le juge de paix et ses prud'hommes, le bureau de conciliation, le clergé, les officiers de la garde citoyenne. Madame Febvrel, chargée du pot des pauvres, priât une dame de faire la quête au profit des pauvres et cette dame fut accompagnée par des officiers municipaux. Après la messe, les nouveaux juges prêtèrent serment à la mairie, pendant qu'au dehors on sonnait les cloches et qu'on faisait partir des pétards au château. Le tribunal criminel eut son siège à Mirecourt. Quant à celui de Bruyères, il s'installa d'abord dans la maison de la veuve Doridant, sur la place, mais comme cette maison tombait en ruines, il alla occuper la maison de Thérèse Doridant, émigrée à Bade (aujourd'hui maison Lacroix). On apposa les scellés sur les autres justices communes : Girecourt, Cheniménil, Lépanges, Faucompierre, Rehaupal, le Void-de-Belrnont, Chtarnpdray, Martinprey, Rxurieux, Vichibure, Biffontaine, Fremifontaine. Les papiers du bailliage de Bruyères et ceux de la juridiction commune entre le Roi et le Chapitre de Remiremont furent également mis sous scellés le 19 octobre 1790. Les registres d'état civil tenus par les curés furent, par décret du 20 septembre 1792, remis entre les mains d'un officier public. On fit un inventaire de ceux du presbytère de Bruyères. Le plus ancien remontait à 1640 et ils étaient au nombre de 52 pour arriver au 1er janvier 1793. Le gouvernement révolutionnaire organisé le 2 septembre 1793 supprima le conseil général et le procureur syndic. Le directoire du département fut dépouillé de la plus grande partie de ses fonctions en faveur des directoires de district que l'on rendit indépendants. Les procureurs syndics des districts furent remplacés par des agents nationaux ; des comités révolutionnaires furent établis dans beaucoup de communes ; des sociétés populaires deviennent des autorités redoutables et le pouvoir suprême résida dans deux ou trois membres de la Convention, envoyés en mission dans les départements sous le nom de représentants du peuple. la plupart des arrêtés des municipalités se confondirent avec les décrets des assemblées nationales. Aussi les municipalités chargées de l'exécution de ces décrets fournirent un très grand travail. A partir de janvier 1793, les officiers municipaux délivrent des certificat, de civisme, contradictoirement avec les citoyens qui n'avaient aucun acte d'incivisme dans leur conduite. Le 16 avril 1793, le conseil général de la commune siège en permanence. Le bureau était formé par le maire Claudel et deux notables, qui, après 48 heures, étaient remplacés par un autre officier et deux autres notables. En plus, il y avait le procureur de 1a commune, le greffier et un sergent de ville. Ce bureau permanent délivrait des passeports aux habitants de la commune pour se rendre même dans les villages voisins, vérifiait les passeports des étrangers, recevait leurs déclarations, arrêtait les suspects, les déserteurs. Au dehors, la gendarmerie, la garde nationale arrêtaient les étrangers et les amenaient à la mairie. Pour peu que leurs réponses paraissaient douteuses, on les mettait en arrestation provisoire et on en informait le département qui statuait sur leurs cas. Le 28 avril, il fut créé un comité de surveillance pour recevoir les déclarations des étrangers entrant â Bruyères et ce comité, en quelque sorte subordonné aux officiers rnunicipaux, n'en comprenait pas un. Il était composé de 12 membres élus par les citoyens présents, au nombre de 154, puis le conseil général de la commune fut dissout jusqu'au 5 mai. Pendant cette époque si agitée, où on ne pouvait sortir de la commune sans certificat de civisme, où les étrangers qui se réfugiaient à Bruyères devaient en sortir dans les 24 heures, le bruit courut que des attroupements se formaient vers Mortagne, que des malveillants y étaient réunis en grand nombre, alors la garde nationale de Bruyères, unie à celle des villages voisins, organisa une battue de nuit et traqua les forêts en tous sens. Mais on ne rencontra rien. La caisse de la ville était à sec et les fontaines firent encore défaut. C'est pourquoi, plutôt que de lever une contribution, les citoyens réparèrent eux-mêmes les fontaines. Néanmoins, à cause de ses dettes, la ville fut forcée de lever une contribution de 2,355 livres sur les propriétés foncières et mobilières. La constitution de 1795 substitua à ces autorités une administration centrale pour le département et une administration municipale par canton. L'administration centrale fut formée de cinq membres et d'un commissaire et dans chaque canton il y eut également un commissaire. Avec la République disparurent les directoires, les districts, les procureurs syndics, les comités révolutionnaires, les agents nationaux, pour faire place à l'administration actuelle. |
