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Généalogie
Villages de LorraineEntraidePour me contacter | Dans l'ancienne province de Lorraine, elle était concentrée entre les mains d'un intendant nommé par le roi de France et résidant à Nancy. Ce haut fonctionnaire, que l'on qualifiait de Monseigneur, prenait les titres de chancelier du roi en tous ses conseils, de mairie des requêtes, d'intendant de justice, police et finances, troupes, fortifications et frontières de Lorraine et Barrois. Son autorité était large et puissante sur bien des points elle était indépendante; ses actes étant moins soumis à des règles fixes que laissés à son libre arbitre ou à sa capricieuse volonté. La Lorraine était un pays d'Etat, où les trois Ordres s'assemblaient pour voter les impôts, les distribuer et en surveiller la perception. Cette assemblée comprenait douze députés du Clergé, douze de la Noblesse et vingt-quatre du Tiers-Etat. L'intendant avait des fonctionnaires subalternes dans les principales villes qui étaient chargés de transmettre et d'exécuter ses ordres et de donner leur avis sur les affaires administratives et quelquefois même sur les affaires judiciaires. On les nommait subdélégués. Les municipalités devaient veiller aux intérêts communs et maintenir la police. Dans les villes, elles se composaient ordinairement d'un maire royal chef de la police, d'un ou plusieurs échevins, d'un procureur du roi et d'un greffier. Dans les villages elles comprenaient un maire, un échevin et un greffier, et souvent même, le maire et l'échevin ne savaient. pas lire. Les maires et autres officiers municipaux étaient élus par leurs concitoyens ou nommés par les seigneurs, les chapitres ou les monastères. Les maires royaux connaissaient avec les échevins de toutes les contestations personnelles concernant les biens patrimoniaux de leur ville, des rentes, revenus, deniers d'octroi, leur emploi, à l'exception des bois et rivières. En outre, ils avaient la connaissance aux contraventions aux ordonnances de police, sur les gages des domestiques, les salaires n'excédant pas 10 livres. Au-dessous de 10 livres, les assignations étaient données verbalement par les huissiers de police auxquels il était payé 5 sols par la partie condamnée. Ils accordaient, en outre, l'autorisation des proclamations, danses, jeux, fêtes publiques. Ils présidaient aux auditions des hôpitaux, et dans les villes où la justice appartenait aux seigneurs, ils avaient voix délibérative. La justice était distribuée par des tribunaux de plusieurs ordres au-dessus desquels planait le Parlement ou cour souveraine de Nancy. La coutume générale de Lorraine régissait les bailliages. A Bruyères, il y avait, en outre, une juridiction commune et bailliagère formée de deux juges nommés l'un par le roi et l'autre par le chapitre de Remiremont. Ils connaissaient des cas ordinaires qui regardaient les sujets communs entre le roi et le, chapitre et dont les appels se portaient directement à Nancy. Le bailliage avait même sur les sujets communs la connaissance des causes des nobles, clergé et communautés, des matières domaniales, féodales et des cas royaux. Etat de l'administration à Bruyères en 1787.
Baillage royal non présidial.
(Audience le vendredi.) Juridiction communale et bailliagère.
(Audience le samedi.) Police municipale.
Forêts. (Maîtrise de Saint-Dié créée en 1797)
Officiers groyers du Chapitre de Remiremont pour la forêt de Mortagne.
Maréchaussée (Lieutenance d'Epinal).Un brigadier et trois hommes. Procureurs.
Huissiers.
Avocats.Didier Joseph ; Guyot Nicolas; Collot Antoine; Claude Jean-Joseph ; Balland Claude ; Biche Nicolas ; Louis Claude; Gérard Joachin ; Georgel Lambert; Laurent Jacques. Notaires.Didiergeorge J.-F.; Valentin; Chavane; Claudel ; Mariotte Nicolas; Batremeix .J. - B..
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